Aménagement urbain du quartier Elchahid Kacha Ali à Bouhatem

Objet : Aménagement urbain du quartier Elchahid Kacha Ali au centre de Bouhatem.

Promoteur : Assemblée Populaire Communale de Bouhatem.

Qualification requise : Bâtiment ou travaux publics, catégorie 4 ou plus.

Conditions de participation :

• Dossier de candidature :
• Déclaration de candidature signée, cachetée et datée.
• Déclaration de probité signée, cachetée et datée.
• Documents relatifs aux pouvoirs habilitants.
• Copie du casier judiciaire du soumissionnaire ou du gérant.
• Copie de l'extrait du registre du commerce.
• Copie des statuts de l'entreprise (pour les sociétés).
• Copie du numéro d'identification fiscale (NIF).
• Attestations justifiant la situation auprès des organismes sociaux (CASNOS, CNAS, CACOBATPH).
• Extrait de rôle apuré ou échéancier de paiement (valable 3 mois).
• Attestation de dépôt légal des comptes sociaux (pour les sociétés).
• Pièces justifiant les capacités professionnelles, financières et techniques (certificats, bilans, références bancaires, matériel, moyens humains).
• Offre technique :
• Cahier des charges visé, signé, paraphé et daté avec mention manuscrite « lu et accepté ».
• Déclaration à souscrire signée et datée.
• Mémoire technique justificatif signé, paraphé et daté.
• Offre financière :
• Lettre de soumission signée et datée.
• Bordereau des prix unitaires signé et daté.
• Détail quantitatif et estimatif signé et daté.

Modalités de dépôt :

• Les dossiers (candidature, offre technique, offre financière) doivent être insérés dans des enveloppes séparées et placées dans une enveloppe anonyme.
• Dépôt au bureau du secrétariat du Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bouhatem, entre 8h et 11h, le dernier jour des 10 jours de préparation des offres.
• Ouverture des plis à 11h00 en séance publique (reporté en cas de jour férié ou légal).
• Engagement des candidats pour 90 jours à partir de l'ouverture des plis.

• Déclaration de candidature signée, cachetée et datée.
• Déclaration de probité signée, cachetée et datée.
• Pouvoirs habilitants.
• Casier judiciaire du soumissionnaire ou du gérant.
• Extrait du registre du commerce.
• Statuts de l'entreprise (pour les sociétés).
• Numéro d'identification fiscale (NIF).
• Attestations CASNOS, CNAS, CACOBATPH.
• Extrait de rôle apuré ou échéancier de paiement (3 mois).
• Attestation de dépôt légal des comptes sociaux (pour les sociétés).
• Pièces justifiant les capacités professionnelles (catégorie 4 ou plus), financières et techniques.
• Offre technique : cahier des charges signé, mémoire technique.
• Offre financière : lettre de soumission, bordereau des prix, détail quantitatif.
• Dépôt des enveloppes au secrétariat du Président de l'APC de Bouhatem entre 8h et 11h.
• Engagement des candidats pour 90 jours après ouverture des plis.