Appel d'offres national ouvert pour le transport scolaire des écoles primaires de Constantine (26 lots)

Objet : Transport scolaire pour les écoles primaires de la commune de Constantine, réparti en 26 lots, pour l'année 2027, renouvelable pour trois années (2027-2029).

Lots concernés :

• Lot 01 : Djebbas (écoles Moulay Mohamed Benchergui, Rahem Raham Laroussi) – 02 bus
• Lot 02 : El Menia, Cité des Martyrs, Aboud Khiter
• Lot 03 : Salah Bey, Boudraa Salah – 02 bus
• Lot 04 : Cité de la Gendarmerie Nationale, Zouaghi Slimane, École Karris Belkacem
• Lot 05 : Djeddour, Bounefa (École El Nakibe Lakhder) – 02 bus
• Lot 06 : Karis Belatroche Said, École Adoui Bachir
• Lot 07 : Cité Sissoui, École Ibn Sina
• Lot 08 : Cité Djamae Torcha, École Elchahid Hamaa
• Lot 09 : Lotissement Sidi M'eld, École Elkhaldouniya
• Lot 10 : 108 Challet (Chaabet Ressaie), École Boudjbir Ahcen
• Lot 11 : Cité KLM09 Trik Setif, École Boureghoud Bachir
• Lot 12 : Chaabet Ressaie, Bounefa (École El Nakibe Lakhder) – 02 bus
• Lot 13 : Cité Saadja Seghira, Boussouf – 02 bus
• Lot 14 : Centre-ville, Ali Mendjeli (enfants à besoins spéciaux)
• Lot 15 : El Menia, Hamma Bouslane
• Lot 16 : Cité El Moudjshidin (1er Novembre 1954), Entrée Sissoui
• Lot 17 : Lotissement Ben Abdelmalek Ramadan, Elkhroub
• Lot 18 : Cité Elbarda, École Awwad Omar
• Lot 19 : Cité Elmalek Terre Belkhoudja, Cité des Martyrs, Aboud Khiter
• Lot 20 : Elaifoure, École Ben Hafed Ghanoudja
• Lot 21 : Lotissement Ben Abdelmalek, Bounefa, École El Nakibe Lakhder
• Lot 22 : Djebbas (Benchergui), Tahar Boueden
• Lot 23 : Tafrente, École Hamden Ben Louniss (Djabel El Ouabche) – 02 bus
• Lot 24 : Cité Kef Lekhal, École Awwad Omar (Cité Elbarda)
• Lot 25 : Cité Benchergui (région Elwad, Eljorf), École Rahem Raham Laroussi
• Lot 26 : Cité Benchergui (Terre Elwaya, Châteaux d’eau), Chawach Abdellah Salim

Conditions de participation :

• Être inscrit au registre de commerce électronique et disposer d'une licence valide pour le transport de personnes.
• Posséder au moins un bus de réserve, justifié par la carte grise et une assurance valide.
• Les soumissionnaires peuvent déposer des offres pour un ou plusieurs lots.

Dossier de candidature :

• Déclaration de candidature datée et signée.
• Déclaration de probité.
• Statuts de l'entreprise (pour les sociétés).
• Pouvoirs habilitant les signataires.
• Preuves de capacités professionnelles, financières et techniques.

Capacités financières :

• Bilans comptables certifiés des 3 dernières années (2022-2024).
• Comptes de résultats certifiés.
• Références bancaires.
• Certificat de non-inscription sur la carte nationale des tricheurs.
• Certificat de dépôt des comptes sociaux pour 2024 (pour les personnes morales).
• Attestation CASNOS et extrait de casier judiciaire.

Capacités techniques :

• Permis de conduire catégorie D.
• Certificat de capacité professionnelle valide.
• Cartes grises et assurances pour le matériel.

Offre technique :

• Mémoire technique justificatif.
• Cahier des charges signé.

Offre financière :

• Lettre de soumission.
• Bordereau des prix unitaires (BPU).
• Détail quantitatif et estimatif (DQE).
• Récapitulatif par lot.

Modalités de dépôt :

• Les dossiers doivent être déposés en enveloppes séparées (candidature, offre technique, offre financière) dans une enveloppe anonyme.
• Dépôt au bureau des marchés publics de la Commune de Constantine (Bd Zighoud Youcef) du 08:00h au 11:00h, le dernier jour de préparation des offres.
• Durée de préparation des offres : 15 jours à compter de la première parution.
• Validité des offres : 15 jours + 3 mois.
• Ouverture des plis à 11:00h le dernier jour de dépôt.

• Être inscrit au registre de commerce électronique et disposer d'une licence valide pour le transport de personnes.
• Posséder au moins un bus de réserve justifié par la carte grise et une assurance valide.
• Les soumissionnaires peuvent déposer des offres pour un ou plusieurs lots.
• Fournir un dossier de candidature complet incluant : déclaration de probité, statuts, pouvoirs de signature, bilans comptables certifiés des 3 dernières années, attestations CASNOS, permis de conduire catégorie D, certificat de capacité professionnelle, cartes grises et assurances.
• Les offres doivent être déposées en enveloppes séparées et cachetées, avec mention claire des sections (candidature, offre technique, offre financière).