Étude et suivi pour l'aménagement de deux places publiques au centre-ville de Staduel (Lot 01)

Objet : Étude et suivi pour l'aménagement de deux places publiques au centre-ville de Staduel (Lot 01). Deuxième publication suite à l'infructuosité de la première.

Conditions d'éligibilité des entreprises :

• Capacité professionnelle : Agrément délivré par l'ordre des architectes (valide en 2026) ou agrément du ministère de l'habitat en cours de validité.
• Capacité financière : Chiffre d'affaires moyen minimum de 1 000 000,00 DA sur les trois dernières années (2023, 2024, 2025), justifié par des bilans financiers visés par les services des impôts.
• Capacité technique :
  • Un architecte justifié par un diplôme et une attestation d'affiliation (CNAS ou CASNOS) en cours de validité.
  • Expérience d'au moins une prestation d'étude et suivi d'une opération d'aménagement de places publiques, espaces verts ou aires de jeux (attestations signées par des maîtres d'ouvrage publics).

Retrait du cahier des charges : Au siège de la commune de Staduel (bureau des marchés), contre paiement de 2 000,00 DA au trésor communal.

Composition des offres :

• Dossier de candidature :
  • Déclaration de candidature signée et datée.
  • Déclaration de probité signée et datée.
  • Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées.
  • PV de visite de site.
  • Autres documents justifiant les capacités des soumissionnaires.
• Offre technique :
  • Déclaration signée et datée.
  • Cahier des charges paraphé avec mention manuscrite « lu et accepté ».
• Offre financière :
  • Lettre de soumission signée et datée.
  • Proposition d'honoraires du BET.
• Dossier des prestations graphiques :
  • Plan de situation.
  • Plan de masse (échelle 1/500 ou 1/200).
  • État des lieux du site.
  • Plan d'aménagement.
  • Vues d'ensemble et perspectives d'ambiance.

Modalités de dépôt : Les quatre dossiers doivent être insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, puis placés dans une enveloppe anonyme mentionnant : « A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ».

Durée de préparation des offres : 21 jours à compter de la première parution dans le BOMOP et les quotidiens nationaux. En cas de jour férié ou de repos légal, la durée est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Date limite de dépôt : Dernier jour de préparation des offres à 12h00. Séance d'ouverture des plis prévue le même jour à 12h15 au siège de la commune de Staduel.

Engagement des soumissionnaires : Les offres restent valables pendant 3 mois à compter de la date d'ouverture des plis.

• Capacité financière : Chiffre d'affaires moyen minimum de 1 000 000,00 DA sur les trois dernières années (2023, 2024, 2025), justifié par des bilans financiers visés.
• Capacité technique : Un architecte avec diplôme et attestation CNAS/CASNOS en cours de validité.
• Expérience d'au moins une prestation d'étude et suivi d'aménagement de places publiques ou espaces verts.
• Retrait du cahier des charges : 2 000,00 DA au trésor communal.
• Dépôt des offres en enveloppes séparées et cachetées, avec mention spécifique.
• Durée de préparation des offres : 21 jours à compter de la première parution.
• Engagement des offres valable pendant 3 mois après ouverture des plis.