Étude, suivi, protection et signalisation du site archéologique de Sigeas et sa zone de protection

Opération : Étude, suivi, protection et signalisation du site archéologique de Sigeas et sa zone de protection (Oum El Bouaghi).

Lot N°01 : Étude, suivi pour la protection et signalisation du site archéologique de Sigeas et sa zone de protection (Oum El Bouaghi).

Réservé aux bureaux d'études publics ou privés.

Exigences principales :

• Normes d'études agréées.
• Architecte des monuments et des sites historiques (chef de projet) agréé par le ministère de la culture et des arts selon le décret 03-322 du 05/10/2001.
• Au moins une référence professionnelle relative aux études sur les listes culturelles protégées (fournie par les mairies).

Pièces réglementaires à fournir :

• Dossier de candidature :
• Déclaration sur l'honneur renseignée, signée, datée et cachetée.
• Déclaration de produits datée, remplie, cachetée et signée.
• Agrément en cours de validité.
• Statuts pour les sociétés.
• Registre de commerce électronique.
• Documents relatifs aux pouvoirs habilitants.
• Documents évaluant les capacités des candidats (certificats de qualification, classification, agrément, certificats de qualité).
• Capacités financières : Copie des bilans (actif, passif, TLR) des trois derniers exercices (2023, 2024, 2025).
• Attestation bancaire.

• Capacités techniques :
• Liste des moyens humains (cadres supérieurs) et matériels, avec diplômes et affiliations à la CNAS.
• Matériel certifié par PV d'historique valide.
• Matériel roulant certifié par copies des cartes grises et assurances valides.

• Lettre d'engagement du chef de projet (architecte des monuments et sites protégés).
• Certificat de qualification du chef de projet.
• Preuve d'existence de missions similaires.
• PV de visite du site (cacheté et signé).
• Attestation de dépôt des comptes sociaux (2025).
• Extrait de rôle ou habilitation de paiement.
• Numéro d'identification fiscale.
• Numéro d'identification bancaire.

• Offre technique :
• Déclaration d'ancrage renseignée, datée, signée et cachetée.
• Instructions pour entrepreneurs remplies, cachetées et signées.
• Moyens techniques justificatifs.
• Rapport justificatif des interventions.
• Cahier des charges visé avec mention manuscrite « ci-accepté ».

• Offre financière :
• Lettre de commission d'ancrage.
• Tableau de rémunération de la maîtrise d'œuvre.
• Bon de prix unitaire (BPU) rempli et signé.
• Devis quantitatif et estimatif (DQE) rempli et signé.
• Moniteur de l'offre.

Modalités de dépôt :

• Les dossiers doivent être déposés au service de la Direction de la Culture et des Arts de la Wilaya d'Oum El Bouaghi, CITE KHEILAS, Oum El Bouaghi.
• Durée de préparation des offres : 90 jours à compter de la date de publication de cet avis.
• Les soumissionnaires peuvent retirer les dossiers de la commission lors de la nature des retours des plis.

• Réservé aux bureaux d'études publics ou privés.
• Exigence d'un architecte des monuments et des sites historiques agréé par le ministère de la culture et des arts.
• Fournir des références professionnelles sur les listes culturelles protégées.
• Présenter un dossier de candidature complet incluant : déclaration sur l'honneur, agrément, statuts, registre de commerce, pouvoirs habilitants, capacités financières et techniques.
• Présenter une offre technique et financière structurée selon les exigences du cahier des charges.
• Dépôt des dossiers à la Direction de la Culture et des Arts de la Wilaya d'Oum El Bouaghi.