Mise en demeure n° 02

Dans le cadre de l’exécution du marché référencé ci-dessus, relatif à la réalisation d’un nouveau hangar de stockage à structure métallique au niveau du centre de distribution et de publication pédagogique de M’sila, et en référence à ce qui suit :

• Ordre de service (ODS) en date du 23-03-2025 ;
• Échéance du délai contractuel estimé à neuf (09) mois ;
• Faible rythme d’avancement des travaux, estimé à 63 % sans justification acceptable ;
• Abandon du chantier par l’entreprise.

L’Office National des Publications Scolaires (ONPS) adresse un second avertissement à l’entreprise SNC METAL SPA, unité METALFAB Ouest Ain Defla, afin de :

• Prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la reprise effective et immédiate des travaux ;
• Mobiliser tous les moyens humains et matériels nécessaires sur le chantier en vue de finaliser le projet dans les meilleurs délais ;
• Présenter un plan de travail détaillé précisant les moyens mobilisés ainsi que les délais estimés pour la réalisation des travaux restants.

Un délai de dix (10) jours à compter de la date de notification de cet avis est accordé à l’entreprise pour se conformer aux instructions susmentionnées. À l’expiration de ce délai, l’Office National des Publications Scolaires se réserve le droit de prendre toutes les mesures prévues par la réglementation en vigueur, y compris la résiliation du marché aux frais et risques de l’entreprise, sans préjudice de l’application des pénalités de retard et des poursuites légales éventuelles.